1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier ou un traceur enregistré sur l’ordinateur, le téléphone ou la tablette de l’utilisateur lors de la consultation d’un site.

Il peut permettre au site de mémoriser certaines informations ou de reconnaître le terminal utilisé.

2. Cookies nécessaires

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour :

• assurer la sécurité du site ;
• maintenir une session ;
• enregistrer les choix relatifs aux cookies ;
• permettre le fonctionnement d’un formulaire ;
• fournir un service expressément demandé par l’utilisateur.

Ces cookies peuvent être déposés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé.

3. Cookies soumis au consentement

Les cookies de mesure d’audience, de publicité, de personnalisation, de réseaux sociaux ou de services tiers ne sont déposés qu’après consentement lorsque celui-ci est requis.

La CNIL rappelle que certains traceurs nécessitent une information et un consentement préalable, tandis que d’autres peuvent bénéficier d’une exemption lorsqu’ils sont strictement nécessaires.cnil

4. Outils utilisés sur le site

Avant publication, complétez le tableau suivant après vérification des outils installés :

Outil	Finalité	Durée	Consentement
[Nom de l’outil]	[Finalité]	[Durée]	[Oui/Non]
[Nom de l’outil]	[Finalité]	[Durée]	[Oui/Non]

Par exemple, si vous n’utilisez aucun outil d’analyse ou de publicité, vous pouvez écrire :

Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience nécessitant le consentement de l’utilisateur. Il utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à la mémorisation des préférences de consentement.

Ne conservez cette phrase que si elle correspond réellement au fonctionnement du site.

5. Gestion des préférences

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies concernés.

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment en cliquant sur :

[Gérer mes cookies]

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

6. Paramétrage du navigateur

L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour accepter, refuser ou supprimer certains cookies.

La désactivation de cookies nécessaires peut toutefois empêcher le fonctionnement normal de certaines fonctionnalités du site.

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